Le réel, enfin accessible. Immobilier & actifs réels fractionnés, dans un cadre civil

Fiducie autonome – Droits civils – Sans spéculation

Accès possible dés 100 €.

Cadre civil – Patrimoine autonome – expérience Realsmart®

Disponible dans +80 pays – Paiements internationaux (euros, cartes, virements, crypto via partenaires agréés)

Civil-Fi • Actifs réels • 100 % civil

Une architecture civile pour structurer l’accès aux actifs réels.

Accédez collectivement à des actifs réels (RWA), notamment immobiliers et hôteliers, via des structures civiles dédiées à chaque projet.
Chaque actif est isolé dans sa propre fiducie, avec une gouvernance claire, une transparence native et une logique patrimoniale pensée pour performer durablement.
Les membres sont directement associés à la vie des projets : participation aux choix structurants, suivi des opérations et accès aux étapes clés de développement des actifs, sans les contraintes de gestion d’un investissement traditionnel.
Une approche civile, non financière, conçue pour redonner du sens, du contrôle et de la lisibilité à l’investissement dans le réel.

Projet en-cours Domaine de l’Albarine

Boutique hôtel**** de caractère

Un domaine existant, situé dans un territoire préservé.
Un bâtiment historique faisant l’objet d’une réhabilitation mesurée.
Un projet conçu pour un usage d’hospitalité durable et responsable.

Ce projet est organisé dans une fiducie dédiée, selon les principes civils de RealSmart®.

CONTRIBUTION MINIMALE
100 €
performance économique
10–12 %

Sécurité & cadre civil Une architecture fiduciaire conçue pour protéger vos droits.

Le modèle Civil-Fi repose sur une fiducie d’affectation civile : un patrimoine autonome où chaque actif réel est isolé, protégé juridiquement et séparé des opérateurs.
Vos droits s’exercent dans un cadre civil documenté, lisible et encadré par des règles écrites.
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LES 3 PILIERS

Patrimoine autonome et isolé

Les actifs sont détenus dans une fiducie civile indépendante, distincte des opérateurs, sans confusion ni mise en commun, et protégée en cas de défaillance d’un tiers.

Transparence juridique & traçabilité

Chaque projet dispose d’une documentation civile complète, accessible, lisible et encadrée par des règles écrites, garantissant une traçabilité claire des droits et des flux.

Gouvernance et protection

La fiducie encadre les responsabilités, la gouvernance et l’exercice des droits civils, dans un cadre juridique stable régi par le Code civil.

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GARANTIES COMPLÉMENTAIRES

Conformité renforcée (KYC/AML)

L’accès aux projets s’effectue via des partenaires agréés (paiements, KYC/AML, VASP le cas échéant), dans le respect des exigences réglementaires applicables.

Technologie Web3 invisible pour l’utilisateur

Les droits sont matérialisés via une infrastructure technologique sécurisée et transparente, sans compétence technique requise pour l’utilisateur.

Protection structurée, pas absence de risque

Vous restez exposé à la performance réelle des actifs. La fiducie structure les risques, sépare les patrimoines et protège vos droits dans la durée.

  • Fiducie d’affectation (Code civil)
  • Patrimoine autonome & isolé
  • Droits civils documentés
  • Structure hors faillite des opérateurs

Comment ça marche ? Le Civil-Fi en 3 étapes simples.

Les projets sont présentés progressivement, au fil des structurations.

1 — Accéder à un actif réel déjà acquis et placé en fiducie

Chaque actif proposé par RealSmart® est déjà acquis, puis structuré au sein d’une fiducie civile autonome, distincte des opérateurs et protégée juridiquement.
Vous accédez ainsi à un actif réel existant, dans un cadre stabilisé, transparent et opérationnel.

2 — Contribuer dans un cadre 100 % civil, sans produit financier

Votre contribution rejoint un patrimoine fiduciaire réel, sans action, sans dette, sans titre financier.
Un modèle civil lisible et protecteur, conçu pour l’économie réelle et une logique patrimoniale durable.

3 — Vivre l’investissement réel, au cœur des projets

Les membres sont directement associés à la vie des actifs : suivi des projets, accès aux informations clés, participation aux choix structurants et aux grandes étapes de développement.
Les flux économiques issus de l’exploitation réelle peuvent ensuite être répartis selon des règles civiles strictes, en lien direct avec la réalité opérationnelle des projets, sans spéculation financière. Les Blocs

Ils accompagnent l’exigence RealSmart® Partenaires de confiance

Le modèle Civil-Fi : cadre, fonctionnement et implications patrimoniales

Un document de référence pour comprendre l’architecture juridique, économique et opérationnelle du Civil-Fi.

    Questions Fréquentes Encore des doutes?

    Retrouvez les réponses aux interrogations les plus courantes sur le modèle Civil-Fi, la fiducie et l’accès aux projets.
    Notre équipe vous accompagne pour comprendre le fonctionnement civil, les droits associés et la protection apportée par la fiducie.

    Oui.
    Les domaines, hôtels et actifs Civil-Fi sont déjà acquis et placés en fiducie avant toute contribution. Vous accédez à des projets réels, identifiés et documentés, jamais à des promesses futures.

    L’accès est possible dès 100 €, selon les règles propres à chaque fiducie. Aucun montant élevé, aucune complexité :
    un modèle accessible et progressif, pensé pour ouvrir l’économie réelle à tous.

    Vous êtes exposé à la performance réelle des actifs (exploitation, hôtellerie, activités).
    La fiducie sert à protéger vos droits en isolant les actifs du bilan des entreprises.
    Aucun rendement n’est garanti.

    Parce que Civil-Fi repose sur un cadre civil clair et protecteur, où :

    • les actifs sont déjà acquis et isolés en fiducie,
    • vos droits ne sont pas financiers,
    • la structure est hors faillite des opérateurs,
    • tout est documenté noir sur blanc,
    • et la performance dépend du réel, pas des marchés.

    Un modèle simple, transparent et durable.

    Oui.
    Vous pouvez demander une cession civile de vos droits à une autre personne.
    C’est un transfert simple, encadré et non spéculatif.

    Non.
    Même si la structure utilise une preuve cryptographique moderne, tout est invisible pour l’utilisateur.
    Vous utilisez un compte classique, vous pouvez contribuer en euros, et rien ne nécessite de compétence technique.

    Les éléments que vous pouvez recevoir dans le cadre Civil-Fi ne relèvent pas des revenus financiers.
    Ils s’inscrivent, en principe, dans la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux (BNC) pour les particuliers, avec la possibilité d’un abattement forfaitaire de 34 %, selon votre situation.

    Le traitement fiscal dépend toutefois de votre profil et des règles propres à chaque fiducie.
    Nous pouvons vous  fournir toute la documentation utile pour votre déclaration.

    RealSmart® est à l’origine de la conception et du déploiement du modèle Civil-Fi, une architecture d’ingénierie civile dédiée à l’accès structuré à des actifs réels, reposant sur des fiducies de sûreté à affectation native, constituées projet par projet.
    Le modèle Civil-Fi constitue une construction intellectuelle originale développée par RealSmart®, protégée au titre des droits de propriété intellectuelle applicables ; toute reproduction, adaptation ou déclinaison non autorisée est prohibée.
    Les contenus et informations présentés sont fournis à titre strictement informatif et ne sauraient constituer, directement ou indirectement, une offre, une sollicitation ou un conseil en matière de produits financiers au sens de la réglementation applicable..

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