Comprendre RealSmart®

C’est la branche immobilière du groupe RealSmart®.
Elle permet d’investir dès 100 € dans des biens immobiliers via des obligations tokenisées, de
façon simple et sécurisée.

Vous achetez des parts numériques (security tokens).
Elles vous donnent droit à :
 des revenus mensuels lissés,
 une part de plus-value à la revente de l’actif.
Les fonds sont cantonnés et les actifs protégés par une fiducie indépendante.

  • Entrée dès 100 €,
  • Transparence en temps réel,
  • Sécurité renforcée (fonds cantonnés, fiducie, KYC/AML),
  • Sortie possible dès la 3ᵉ année,
  • Marché secondaire en cours de développement (non garanti).

Non. Vous ne figurez pas au cadastre.
Vous détenez une obligation adossée à l’actif, qui vous donne droit aux revenus et à la plus-
value.

Parce qu’il rend l’immobilier accessible, transparent et liquide.
Il ouvre un marché jusqu’ici réservé aux institutionnels.

Notre équipe interne sourçant off-market, validée par un comité d’investissement.

Localisation, demande locative forte (coliving, senior, hôtellerie), potentiel de rénovation,
solidité juridique et création de valeur.

Oui. Chaque projet est présenté avec une documentation conforme (type DIS) et structuré
selon les standards européens.
Nous préparons en outre l’application du règlement MiCA (2026).

Des entrepreneurs issus de l’immobilier, de la finance et du Web3.
Nous travaillons avec des cabinets juridiques, des prestataires de paiement agréés et des
assureurs spécialisés.

Devenir le leader européen de la tokenisation d’actifs réels, dépasser 200 M€ sous gestion, et
ouvrir d’autres classes d’actifs (infrastructures, énergies, private equity).

Sécurité des investissements

  • Fiducie-sûreté indépendante,
  • Assurance loyers (si prévue dans le projet), dans ses limites contractuelles.

Une structure juridique indépendante qui détient l’actif pour le compte des investisseurs.
Elle garantit vos droits, même en cas de problème chez RealSmart®.

Elle stabilise vos revenus si un exploitant fait défaut ou en cas d’aléas de gestion.

Selon le contrat :

  • la continuité des loyers,
  • la couverture en cas de défaut de l’exploitant,
  • certains risques exceptionnels.
    Les détails figurent toujours dans le DIS.

L’assurance loyers (si présente) prend le relais dans ses plafonds.
Sinon, des mécanismes de réserve assurent un lissage.

Chaque bien est logé dans une fiducie-sûreté : séparation totale entre RealSmart® et les actifs.

Les actifs restent protégés dans la fiducie.
Vos droits économiques restent valables et intouchables.

  • Suivi digital en temps réel,
  • Reporting mensuel,
  • Contrôles fiduciaires externes,
  • Traçabilité blockchain.

Une filiale spécialisée du groupe ou des exploitants professionnels partenaires, sous
supervision.

Par défaut en euros sur votre smart wallet (compte de paiement).
Vous pouvez programmer un virement automatique vers votre IBAN.
Option stablecoins réglementés : disponible prochainement.

Stratégie d’investissement et processus de valorisation

Elle repose sur trois piliers :
1. Sélectionner des biens à fort potentiel de valorisation,
2. Optimiser l’exploitation (coliving, senior, para-hôtellerie, hôtellerie durable),
3. Sécuriser juridiquement chaque opération.

Principalement :

  • des résidences de coliving et senior living,
  • des actifs para-hôteliers et hôteliers,
  • des biens à rénover pour créer de la valeur.

Parce qu’ils combinent :

  • une forte demande locative,
  • une exploitation flexible et résiliente,
  • des rendements supérieurs,
  • une compatibilité avec les enjeux ESG et les nouvelles habitudes de consommation.

Grâce à un réseau d’apporteurs, d’experts et de partenaires.
Cela nous donne accès à des opérations off-market, souvent invisibles pour le grand public.

Chaque projet passe par :

  • une vérification juridique et cadastrale,
  • un audit technique et réglementaire,
  • une étude financière,
  • une analyse ESG.

Nous combinons :

  • une étude de marché sur la demande locative,
  • des scénarios de valorisation avant/après rénovation.

Parce que la rénovation permet :

  • d’acheter en dessous du potentiel réel,
  • de maximiser la création de valeur,
  • de réhabiliter le patrimoine existant,
  • et d’obtenir des rendements supérieurs.
  • Des loyers plus élevés grâce à l’attractivité du bien,
  • Une valorisation plus forte à la revente,
  • Une meilleure performance ESG, de plus en plus demandée par les investisseurs
    institutionnels.

Ils sont intégrés dès le départ dans le plan global de financement.
L’investisseur ne subit donc pas de coûts additionnels en cours de projet.

Chaque projet est structuré via des véhicules adaptés et une fiducie-sûreté.
L’objectif : maximiser le rendement net pour l’investisseur, dans le respect de la loi.

Suivi, reporting et sorties

  • Reporting mensuel,
  • Suivi technique et locatif,
  • Indicateurs de performance (revenus, taux d’occupation, valorisation),
  • Accès direct via la plateforme digitale.

En général entre 7 et 10 ans, avec une sortie possible dès la 3ᵉ année sous conditions.

  • Par comparaison avec le marché,
  • Par les revenus locatifs générés,
  • Par une expertise immobilière indépendante.

Oui, si cela améliore la rentabilité globale ou permet de financer de nouveaux projets, sans
nuire aux droits des investisseurs.

D’abord la France, puis une extension progressive vers les grandes métropoles européennes.
Objectif : construire un portefeuille équilibré et diversifié.

Chaque investisseur dispose d’un espace personnel sécurisé, accessible depuis la plateforme
RealSmart® France.

  • Les loyers perçus et à venir,
  • La valeur actualisée de vos parts,
  • Le suivi des projets (travaux, rendement),
  • Tous les documents légaux.
  • Revenus : chaque mois,
  • Valeur des parts : ajustée régulièrement en fonction du marché, des expertises et des
    travaux.

Oui. Vous avez accès à :

  • des rapports d’avancement,
  • des photos avant/après,
  • les étapes clés du chantier.

Oui. Tous les documents légaux (baux, contrats, assurances, audits) sont disponibles et
téléchargeables dans votre espace.

Transparence et reporting en temps réel

Toutes les opérations sont enregistrées sur la blockchain, ce qui rend les flux infalsifiables et
vérifiables à tout moment.

Vous êtes informé immédiatement via l’espace investisseur et recevez un rapport détaillé sur
l’impact et les éventuels ajustements.

Oui, en un clic. Vous obtenez un PDF avec : revenus, valorisation des parts, situation des
projets et frais associés.

Ils sont tous détaillés dans le Document d’Information Synthétique (DIS) et dans vos
reportings.
Aucun frais caché, tout est tracé et expliqué.

Oui. Des contrôles externes et des certificats d’assurance sont mis en ligne régulièrement dans
l’espace investisseur.

Finances personnelles, fiscalité et options de sortie

100 € seulement, afin de rendre l’immobilier accessible à tous.

Deux types uniquement :

  • frais de structuration (au lancement du projet),
  • frais de gestion (pendant l’exploitation).
    Tout est détaillé dans le DIS.

Les revenus nets sont distribués chaque mois, au prorata des parts détenues.
Par défaut en euros, avec virement automatique possible vers votre IBAN.

Oui, une décote proportionnelle à la durée écourtée peut s’appliquer.
Le barème figure dans le DIS.

À partir de la 3ᵉ année, vous pouvez céder vos parts via le marché secondaire interne (sous
réserve de liquidité) ou par un mécanisme de rachat prévu dans le projet.

Elle dépend de l’année de sortie et des conditions de marché.
Elle est connue à l’avance grâce au DIS.

Vous continuez de percevoir vos revenus mensuels et profitez de la valorisation progressive
des parts.

Vous récupérez :
 votre capital initial,
 les loyers perçus,
 80 % de la plus-value nette réalisée à la revente.
Les 20 % restants rémunèrent la performance de l’opération et financent des projets à
impact.

Parce que vous maximisez votre rendement global (loyers + plus-value) et évitez la décote
liée à une sortie anticipée.

Ils sont soumis au régime fiscal français applicable (PFU 30 % ou barème progressif selon
votre choix).

La plus-value est traitée comme un revenu d’obligation et imposée au moment du paiement
(PFU 30 % par défaut).
C’est le fait générateur de sortie qui déclenche la fiscalité.

Oui. Les personnes morales peuvent investir, sous réserve de passer le KYC/AML.

Oui. Une option de réinvestissement automatique sera disponible, pour réallouer vos loyers
à de nouveaux projets.

Des cas exceptionnels peuvent être étudiés au cas par cas, mais l’immobilier reste un
placement moyen-long terme (7–10 ans).

Vos parts et vos revenus sont automatiquement transférés à vos héritiers, selon les règles
légales de succession.
Ils conservent les mêmes droits économiques.

Produits spécifiques – Capital+

C’est une formule qui capitalise vos loyers pendant toute la durée du projet.
Vous ne touchez rien chaque mois, mais recevez tout en une seule fois à la sortie, avec un
bonus de rendement.

  • Offre classique : revenus mensuels, imposés chaque année.
  • Capital+ : loyers différés et versés in fine, avec un bonus de performance, imposés
    uniquement à la sortie.

Vous différez l’imposition, vous évitez la fiscalité annuelle récurrente et vous optimisez votre
situation si votre taux d’imposition baisse ou si vous changez de résidence fiscale.

  • Le capital initial,
  • Tous les loyers capitalisés,
  • Le bonus de rendement lié à la performance du projet.

=> Tout est payé en une seule fois.

Oui. Vous pouvez choisir Capital+ pour certains projets et l’offre classique pour d’autres, afin
de construire une stratégie mixte adaptée à vos objectifs.

Finance digitale – Blockchain, Smart Wallet & monnaies numériques

Parce qu’elle est infalsifiable et transparente.
Elle garantit la traçabilité des flux financiers et la sécurisation des droits des investisseurs.

Elle permet :

  • le fractionnement des actifs en parts numériques,
  • l’automatisation des flux via des smart contracts,
  • la possibilité d’un marché secondaire simplifié.

C’est votre compte digital, créé automatiquement avec votre adresse email.
Il vous permet de recevoir vos revenus en euros et bientôt en stablecoins.

  • Il est ouvert à votre inscription,
  • Il reçoit vos revenus en euros (par défaut),
  • Il pourra recevoir demain des stablecoins ou d’autres actifs numériques.

=> Il rend le Web3 accessible sans complexité technique.

Oui. Par défaut, tout est payé en euros sur votre wallet.
Vous pouvez ensuite demander un virement vers votre IBAN.

  • Le Bitcoin est volatil et dépend du marché.
  • Un stablecoin est indexé sur l’euro (1 = 1 €), donc stable et adapté aux flux financiers.

Oui. Le règlement MiCA (2026) définit leur cadre.
Nous n’utiliserons que des stablecoins conformes à cette réglementation.

Oui. Dès que la Banque centrale européenne le déploiera, l’euro numérique sera intégré dans
le smart wallet RealSmart®.

Il coexistera avec les stablecoins.
Vous pourrez choisir entre euros classiques, stablecoins réglementés ou euro numérique pour
percevoir vos revenus.

Non. Votre smart wallet est créé automatiquement avec votre email, sans gestion technique.

Vous bénéficiez de la simplicité du Web2 avec la sécurité du Web3.

Conformité, KYC & protection des données

Le KYC (“Know Your Customer”) est une vérification d’identité.
Il est imposé par la réglementation pour lutter contre le blanchiment et protéger les
investisseurs.

Parce que RealSmart® France est une plateforme régulée.
C’est une obligation légale pour assurer la traçabilité des fonds.

En ligne, simplement :

  • vous téléversez une pièce d’identité,
  • le document est contrôlé automatiquement et manuellement,
  • la validation est rapide et conforme aux standards européens.

C’est un contrôle renforcé qui porte sur :

  • l’identité des investisseurs,
  • la provenance des fonds,
  • la conformité des projets immobiliers.

=> Elle garantit la solidité et la transparence des opérations.

Chaque projet est accompagné d’un Document d’Information Synthétique (DIS) clair et
complet, permettant à l’investisseur de décider en toute connaissance de cause.

Sur un compte séquestre auprès d’un établissement de paiement agréé en Europe.
Ils sont protégés et séparés des comptes de RealSmart®.

Uniquement après :

  • la clôture de la levée,
  • la signature notariée,
  • le transfert de propriété dans la fiducie-sûreté.

Vous êtes remboursé intégralement, sans frais.

  • KYC obligatoire,
  • analyse de la provenance des fonds,
  • contrôles renforcés sur les transactions atypiques.

=> Même niveau d’exigence que dans une banque.

  • Stockées en Europe,
  • Chiffrées et accessibles uniquement à des tiers autorisés,
  • Conformes au RGPD.
    Vous gardez un droit d’accès, de rectification et de suppression.

Encadrement juridique et droits des investisseurs

Des cabinets d’avocats internationaux spécialisés en finance, immobilier et blockchain.

Ils assurent :

  • la structuration juridique des produits,
  • la conformité réglementaire (AMF, MiCA, AML/CFT),
  • la rédaction et validation des contrats,
  • l’anticipation des évolutions réglementaires.

Ils représentent des obligations numériques :

  • contrat obligataire signé électroniquement,
  • enregistrement sur la blockchain,
  • conformité avec MiFID II aujourd’hui et MiCA demain.

=> La base reste le contrat juridique, la blockchain est une preuve technique.

  • Fiducie-sûreté encadrée par le droit français,
  • Tokens = obligations numériques donnant droit aux loyers et à la plus-value.

=> La combinaison fiducie + obligations + blockchain sécurise l’investisseur.

Oui. Nous appliquons déjà les principes de transparence et de protection des investisseurs.
L’infrastructure est conçue pour être 100 % MiCA-ready.

La loi française et européenne sur les successions.
Les héritiers deviennent automatiquement ayants droit.

Grâce à un triple mécanisme de preuve :
1. Contrat obligataire signé électroniquement (conforme eIDAS),
2. Inscription au registre officiel tenu par la fiducie,
3. Enregistrement horodaté sur blockchain.
=> Vous pouvez télécharger et vérifier vos documents à tout moment.

Oui. Elle est conçue pour être interopérable avec plusieurs juridictions européennes, ce qui
facilite l’expansion à l’international.

Oui. Vous accédez toujours au DIS, aux conditions financières et aux contrats types avant de
souscrire.

D’abord par un processus de médiation, puis, si nécessaire, par les juridictions compétentes
(françaises ou européennes selon le cas).

FAQ bonus : investisseurs stratégiques

Oui, mais dans un cadre légal strict :

  • Enfant mineur : l’investissement est fait en son nom, géré par ses représentants
    légaux (parents ou tuteur).
    => Selon le montant, une autorisation du juge des tutelles peut être nécessaire (articles
    382 et suivants du Code civil).
  • Tiers adulte : possible via procuration ou mandat écrit, mais l’obligation est
    toujours enregistrée au nom du bénéficiaire final, conformément aux règles
    KYC/AML européennes.

Dans tous les cas, les droits économiques sont inscrits dans le registre officiel des
obligataires et protégés par la fiducie-sûreté.

Oui, sous conditions :

  • Votre pays de résidence ne doit pas figurer sur une liste de sanctions internationales
    (UE, ONU, OFAC),
  • Vous devez valider le KYC/AML européen,
  • Vous êtes soumis à la fiscalité de votre pays, avec application des conventions fiscales bilatérales.

Oui. Vous pouvez diversifier entre plusieurs projets et produits (revenus mensuels, Capital+, produits thématiques ESG, RealHalal®…).

Oui, mais uniquement via :

  • le marché secondaire interne (lorsqu’il sera ouvert et conforme MiCA),
  • ou un transfert contractuel validé par la fiducie-sûreté.

=> Chaque transfert est inscrit dans le registre des obligataires pour assurer la
traçabilité.

Pas aujourd’hui.
Mais des discussions sont en cours avec des assureurs et partenaires institutionnels pour une
future intégration (assurance-vie, PER, gestion sous mandat).

  • Rendement cible : objectif basé sur loyers + plus-value estimée, non garanti,
  • Rendement net : rendement cible après déduction des frais et de la fiscalité.

=> Tous les calculs figurent dans le DIS de chaque projet.

Ils reposent sur des baux commerciaux indexés sur :

  • l’ICC (Indice du coût de la construction),
  • ou l’ILAT (Indice des loyers des activités tertiaires).

=> Ce mécanisme protège contre l’inflation.

Non, sauf cas exceptionnels prévus dans les contrats (refinancement, adaptation ESG,
évolution réglementaire).
=> Toute modification doit être validée par la fiducie et communiquée aux investisseurs.

Oui. Il est en cours de développement pour être conforme au règlement MiCA (2026).
=> Il apportera plus de liquidité, mais celle-ci n’est pas garantie.

Oui. Vous bénéficiez :

  • d’une assistance pour particuliers,
  • d’un support premium pour les investisseurs stratégiques (CGP, family offices, institutionnels).

RealSmart® en Marque Blanche

Oui. Banques, assureurs, sociétés de gestion ou fintechs peuvent s’appuyer sur notre cadre
réglementaire et technologique.

Non. Notre infrastructure est conçue pour tout type d’actifs réels (immobilier, infrastructures,
énergies, private equity, dette privée…).

Aux banques, assureurs, CGP, sociétés de gestion, fonds, promoteurs ou fintechs qui
souhaitent distribuer des produits tokenisés.

  • Accès rapide à une infrastructure MiCA-ready,
  • Réduction des délais et coûts,
  • Conformité KYC/AML intégrée,
  • Wallet et reporting blockchain clé en main,
  • Image de sérieux et transparence auprès des investisseurs.

1. Analyse du besoin,
2. Intégration technique et réglementaire,
3. Formation et accompagnement,
4. Lancement commercial sous la marque du partenaire, RealSmart® restant
l’infrastructure.

Un espace partenaire est accessible via la plateforme.
Nos équipes accompagnent les acteurs institutionnels de bout en bout.

Solidité financière & garanties opérationnelles

Cela dépend du projet :

  •  Certains prévoient un versement dès l’acquisition,
  • D’autres uniquement après mise en exploitation.

=> Le calendrier des revenus est toujours précisé dans le DIS.
⚠️ L’investisseur doit donc vérifier projet par projet.

Deux leviers possibles :

  • des réserves financières prévues dans le plan de financement,
  • ou, si nécessaire, une avance via les fonds propres de RealSmart® pour lisser les revenus.

=> Ce n’est pas une garantie automatique : chaque projet définit ses propres règles
dans le DIS.

Plateforme européenne d’investissement immobilier fractionné qui réinvente l’accès à la pierre.
Accessible dès 100 €, avec loyers issus de baux commerciaux sécurisés et potentiel de plus-value à la revente.
Investissements proposés sous le régime DIS (dispensé de prospectus n°3), adossés à des actifs réels et conformes au Code monétaire et financier et au règlement européen Prospectus.
⚠️ Tout investissement comporte des risques, notamment de perte en capital, d’illiquidité et de variation de rendement. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

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