Plus clair. Plus protecteur. Plus accessible. RealSmartᴿ — le modèle Civil-Fi appliqué au réel.
Critère
Livret bancaire
SCPI
Crowdfunding immobilier
Immo fractionné obligataire
Immobilier fractionné Civil-Fi (Fiducie)
Rendement indicatif*
1,5–3,5 %
4–6 %
8–11 %
4–10 %
6–15 % (issus de l’exploitation réelle)
Horizon
Court terme
Long terme (8–12 ans)
12–36 mois
3–7 ans
Durée civile adaptable
Liquidité
Immédiate
Limitée
Bloquée
Variable
Cession civile (transfert des droits RSU)
Nature du droit détenu
Créance bancaire
Parts de société
Créance (prêt / obligation)
Titre financier
Droit civil (RSU) logé en fiducie autonome
Nature des risques
Très faible
Variation de la valeur des parts
Risque de non-remboursement
Dépendance à l’émetteur et au bien
Risque lié à l’exploitation réelle
Existence réelle de l’actif
Aucun actif réel
Portefeuille mutualisé souvent non visitable
Projet financé, pas encore exploité
Projet financé, parfois non acquis
Actifs réels déjà acquis et placés en fiducie
Ségrégation juridique
N/A
Actifs dans la société de gestion
Dépend du promoteur
Dépend de l’émetteur
Fiducie autonome, hors faillite des opérateurs
Transparence & traçabilité
Totale, produit simple
Limitée (structure interne opaque)
Variable
Variable
Documentation civile, traçabilité renforcée
Alignement des intérêts
Aucun
Faible
Faible
Faible
Fort : performance alignée avec l’exploitation réelle
Frais
Aucun
Entrée 7–12 %, gestion élevés
Frais cachés / gestion
Frais d’intermédiation
Frais documentés, transparents, encadrés par la fiducie
Structure & fonctionnement
Produit bancaire
Société de placement
Contrat financier
Titre financier
Cadre civil : fiducie autonome, droits RSU, exposition directe au réel
Fiscalité des flux
Revenus financiers → PFU 30 %
Revenus fonciers / financiers, souvent IFI
PFU 30 % (intérêts)
PFU 30 % (intérêts)
Revenus civils (BNC non pro), abattement 34 % possible
IFI
Hors IFI
En principe soumis à l’IFI
Hors IFI
Hors IFI
Hors IFI en principe (pas de propriété immobilière ; droit civil en fiducie)
Données indicatives basées sur les modèles existants. Les flux Civil-Fi reflètent l’exploitation réelle des actifs au sein de chaque fiducie.
Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque participant.
